Les marchandises dangereuses et interdites dans les colis

Description

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En matière de transport de marchandises dangereuses, plusieurs réglementations se superposent et s’appliquent selon le partenaire de livraison que vous sélectionnez et son statut.

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Que dit la réglementation ?

Vous ne le savez peut-être pas mais Colissimo n’est pas un « transporteur » stricto sensu, mais opérateur postal. Nous dépendons de l’Union Postale Universelle (UPU) et du code de postes et communications. A ce titre et sauf contrat particulier, nous sommes tenus au secret des correspondance et ne connaissons pas le contenu des colis que nous transportons et vous êtes donc seul responsable des produits que vous nous confiez. 
En parallèle, existent les « transporteurs de fret » qui eux dépendent de plusieurs réglementations pour le fret routier ou aérien telles que ADR, OACI, IATA,…

Concrètement, lors de l’envoi de marchandises par Colissimo, l’introduction de marchandises dangereuses est interdite dans tous les envois nationaux et internationaux, quel que soit le mode de transport. N’hésitez pas à consulter nos Conditions Générales de Vente ou à vous rapprocher d’un interlocuteur commercial.

Quelles sont les marchandises dites, dangereuses et donc interdites ? 

Pour savoir si la marchandise que vous souhaitez confier à un transporteur est dangereuse, il vous faut consulter le ou les pictogrammes présents directement sur vos produits (flacons, bouteilles, boîtes, aérosols, bidons…). 

Il existe 9 pictogrammes SGH (Système Global Harmonisé) qui présentent les différents dangers en 3 grandes catégories :

• les dangers physico-chimiques des substances

• les dangers pour la santé des individus dus à la toxicité des substances

• les dangers pour l’environnement 

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ARTICLESMARCHANDISES DANGEREUSES POUVANT ETRE PRESENTES:

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Appareils fonctionnant à l'électricité (fauteuils roulants, tondeuses à gazon etc.)batteries à l'électrolyte (corrosif), piles ou batteries au lithium

Appareils respiratoiresbouteilles d'air comprimé ou d'oxygène

Boîtes à outilspeuvent contenir des explosifs (cartouches de riveteuse), aérosols, adhésifs etc.

Bouteilles de gazgaz comprimé

Cosmétiquesfixatif à cheveux, liquides inflammables ou autres matières dangereuses

Echantillons pour testspeuvent contenir différentes matières dangereuses

Emballage de repas individuel (ERI)réchauffeur de ration sans flamme (RRSF) et boisson autochauffante (BAC)

Equipement de plongéebouteilles de gaz, lampes de plongée à haute intensité

Feux d'artificesubstances explosives

Fournitures agricolesengrais, pesticides, herbicides

Fournitures de fêtegaz comprimé, articles explosifs

Fournitures dentairesrésines ou solvants

Fournitures médicalesproduits chimiques dangereux, thermomètre, appareils scripteurs de la tension artérielle

Fournitures photographiquesproduits chimiques dangereux

Fruits et légumes surgelésglace sèche

Instrumentsbaromètres, manomètres et sphygmanomètres (appareil de mesure médical utilisé pour mesurer la pression artérielle) contenant du mercure, interrupteurs à mercure, thermomètres, etc.

Interrupteurs ( électriques)interrupteurs à mesure

Jouetspeuvent contenir des matériaux inflammables, des piles/batteries lithium

Liquides de nettoyageproduits chimiques dangereux

Matériel de campinggaz ou liquides inflammables, allumettes, autres matières dangereuses

Matériel de laboratoireproduits chimiques dangereux

Matériel électriquemercure dans les commutateurs et les tubes électroniques

Parfumsliquides inflammables

Peinturessolvants inflammables

Pièces automobilesbatteries à l'électrolyte, amortisseurs avec azote, coussins pneumatiques etc.

Pièces de machinesadhésifs, peintures, produits de scellement, solvants etc.

Prélèvements pour diagnosticsubstances infectieuses

Produits chimiquesdangereux

Produits chimiques pour piscinesmatières dangereuses

Produits cryogéniquesgaz liquéfiés à très basse température

Produits ménagerspeinture, aérosols, chlorure de chaux etc.

Produits pharmaceutiquesproduits chimiques dangereux

Trousses de chimieproduits chimiques dangereux

Trousses de réparationadhésifs, peinture, peroxydes organiques, solvants etc.

 

Les exceptions et dérogations possibles

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Malgré cette réglementation très stricte, il existe pour l’acheminement par la route, quelques exceptions et dérogations possibles pour acheminer certains produits en petites quantités par Colissimo et le réseau postal. 

Ces exceptions sont régies par l’Accord Relation au transport international des marchandises dangereuses par la Route (ADR) exonérant les envois en tout ou partie de certaines obligations. Il s’agit des marchandises dangereuses :

• emballées en quantités limitées (ADR chap.3.4)

• emballées en quantités exceptées (ADR chap.3.5)

• bénéficiant de dispositions spéciales (ADR chap.3.3)

Votre interlocuteur commercial, accompagné des experts de la Direction de la Sécurité Globale du Groupe La Poste vous accompagneront, notamment pour : les cosmétiques, produits de bricolage, de droguerie, ou encore les piles et batteries lithium et un contrat spécifique ou un avenant aux CGV vous sera établi. 

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Les animaux vivants

Les animaux vivants 

Certains d’entre vous peuvent avoir besoin d’envoyer des animaux vivants… Si, si ! Et nos équipes vivent parfois des situations surprenantes. Sachez que c’est interdit. 

Il existe quelques très rares exceptions pour des envois par lettres :

• les abeilles, les sangsues et les vers à soie

• les parasites et les destructeurs d’insectes nocifs destinés au contrôle de ces insectes et échangés entre les institutions officiellement reconnues

• les mouches de la famille des drosophiles utilisées pour la recherche biomédicale entre des institutions officiellement reconnues

Quant à ceux que vous souhaiteriez envoyer par colis, il faut se référer à la réglementation postale et/ou à la législation nationale des pays de destinations intéressés. 
Là encore, rapprochez vous d’un interlocuteur comme